Chartes et règlements : Bienvenue
Vous trouverez ci-joint les chartes et règlements en vigueur dans l'établissement :
- le règlement intérieur du collège (version révisée conformément aux décrets n° 2014-522 du 22 mai 2014, n°2011-728 et n°2011-729 du 24/06/2011 et approuvée par le CA le 3 juillet 2014) ;
- le règlement de la demi-pension voté le 27 juin par le Conseil général du Gers ;
- la charte Internet ;
- la charte de l'Espace Numérique de Travail de Midi-Pyrénées,
- la charte du collégien éco-responsable rédigée par les conseillers généraux "jeunes" du département,
- la charte du savoir nager de l'Académie de Toulouse,
- ainsi que la charte "Réseaulument Egalité" en faveur de l'Egalité entre hommes et femmes et contre toutes les formes de discriminations, à laquelle le collège a adhéré en 2011,
- la charte de la laïcité à l'Ecole depuis le 9 septembre 2013,
- la charte anti-harcèlement approuvée par le Conseil d'administration le 3 juillet 2014,
- la charte des options approuvée par le Conseil d'administration le 27 novembre 2014.
Pièces jointes
À télécharger
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charte anti-harcèlement 2014
Téléchargercharte anti-harcèlement 2014.pdf ( .pdf, 165820 )
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chartelaicite_9 septembre 2013
Téléchargerchartelaicite_9 septembre 2013.pdf ( .pdf, 168465 )
- Charte_reseaulument_égalité
- Charte_Savoir_nager_2012
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charte_collegien_ecoresponsable
Téléchargercharte_collegien_ecoresponsable.pdf ( .pdf, 446050 )
- charteENT
- charte internet
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CG 27 JUIN 2014 - NEW REGLES SRH
TéléchargerCG 27 JUIN 2014 - NEW REGLES SRH.pdf ( .pdf, 547436 )
- Charte sur les options
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Réglement intérieur - version votée le 3 juillet 2014
TéléchargerRéglement intérieur - version votée le 3 juillet 2014.pdf ( .pdf, 84903 )
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