Chartes et règlements : Bienvenue

Par admin de-belleforest, publié le dimanche 19 juin 2011 22:12 - Mis à jour le lundi 28 avril 2025 13:55

Vous trouverez ci-joint les chartes et règlements en vigueur dans l'établissement :

le règlement intérieur du collège (version révisée conformément aux décrets n° 2014-522 du 22 mai 2014, n°2011-728 et n°2011-729 du 24/06/2011 et approuvée par le CA le 3 juillet 2014) ;
le règlement de la demi-pension voté le 27 juin par le Conseil général du Gers ;
la charte Internet ;
la charte de l'Espace Numérique de Travail de Midi-Pyrénées,
la charte du collégien éco-responsable rédigée par les conseillers généraux "jeunes" du département,
la charte du savoir nager de l'Académie de Toulouse,
ainsi que la charte "Réseaulument Egalité" en faveur de l'Egalité entre hommes et femmes et contre toutes les formes de discriminations, à laquelle le collège a adhéré en 2011,
la charte de la laïcité à l'Ecole depuis le 9 septembre 2013,
le protocole anti-harcèlement,
la charte des options approuvée par le Conseil d'administration le 27 novembre 2014.

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